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Marques déposées par CHEYLAN Robert
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DOMAINE DE LA BEAUMETANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BEAUMETANE
CHEYLAN Robert

Numéro de dépôt :
1493974
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BEAUMETANE

Déposée le 5 janvier 1988 par CHEYLAN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA BEAUMETANE »

Le déposant est CHEYLAN Robert domicilié(e) Château Virant,13680 LANCON DE PROVENCE (dossier no 2357631) - 13680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2357631) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BEAUMETANE est expirée depuis le 5 janvier 2018.

CHEYLAN Robert a également déposé les autres marques suivantes : GELÉFINE , ROSÉ DES MARSEILLAIS , LE VÉRITABLE ROSÉ MARSEILLAIS


CHEYLAN Robert - Château Virant,13680 LANCON DE PROVENCE (dossier no 2357631) - 13680 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2357631) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357631 - Publication au BOPI 2007-12-07

Renouvellement sans limitation n°2104416 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Beaumetane".